Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX
FASILLEAU FRANK

Numéro de dépôt :
99799919
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX

Déposée le 24 juin 1999 par FASILLEAU FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est FASILLEAU FRANK, domicilié(e) 84 CHEMIN DU CROZAT, 74400 CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASILLEAU FRANK - France.

La marque EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEIL PETITE ENFANCE CHAMONIX est expirée depuis le 24 juin 2009.

FASILLEAU FRANK a également déposé les autres marques suivantes : T'ES L'FILS A QUI ?


FASILLEAU FRANK - 84 CHEMIN DU CROZAT, 74400 CHAMONIX - France


FASILLEAU FRANK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vêtements. Activités sportives et culturelles animations (divertissement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.